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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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4.Contenu généré par l’utilisateur et conduite
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5. Utilisations interdites
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8.Résiliation
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En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service cessera immédiatement. Toutes les dispositions des Conditions qui, par nature, doivent survivre à la résiliation, resteront en vigueur, y compris celles relatives à la propriété, exclusions de garantie, indemnisation et limitations de responsabilité.
Pour résilier votre compte, il vous suffit de cesser d’utiliser le service. Nous pouvons également résilier ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour toute raison, y compris notamment en cas de violation des Conditions.
9. Modifications des Conditions
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La décision de qualifier une modification de substantielle relèvera uniquement de notre appréciation. En continuant à utiliser ou accéder à notre service après ces changements, vous acceptez d’être lié par les nouvelles conditions.
10. Droit applicable et juridiction
Ces Conditions seront interprétées et régies par les lois de l’État de New York, États-Unis, sans tenir compte de ses règles de conflit de lois. Notre non-exercice d’un droit ou disposition ne constitue pas une renonciation à ceux-ci.
Tout différend résultant de ou lié à ces Conditions ou au service sera exclusivement soumis à la juridiction des tribunaux du comté de New York, New York. Vous acceptez expressément leur compétence personnelle et renoncez à toute contestation fondée sur un lieu inapproprié ou un forum inadapté.
Si une clause de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les autres clauses resteront pleinement valides. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant le service.
11. Coordonnées
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12. Reconnaissance
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